top of page

Mentions légales

 

Éditeur responsable 
ASSOCIATION DES CONFÉRENCIERS, MAÎTRES DE CÉRÉMONIE ET DES MÉTIERS DE L’ÉVÉNEMENTIEL

AICM, 1158 Route d’Arribère, 40390 Saint Martin de Seignanx, France.

Association n° W401010615 enregistrée à la D.S.D.E.N des Landes, Arrondissement de Dax.

 

Conception site Web 
Michel Poulaert, 1158 Route d’Arribère, 40390 Saint Martin de Seignanx, France.

Le site https://www.asso-aicm.fr/ constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales sur le droit d'auteur. Les contenus de ce site sont la propriété exclusive de leurs auteurs. Tout usage ou reproduction est soumis à autorisation préalable des auteurs. La violation de l'un des droits d'auteur est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150.000 € d'amende. 

Contenu site Web 
ASSOCIATION DES CONFÉRENCIERS, MAÎTRES DE CÉRÉMONIE ET DES MÉTIERS DE L’ÉVÉNEMENTIEL – AICM, 1158 Route d’Arribère, 40390 Saint Martin de Seignanx, France.

Droits d'auteur 
Ce site et son contenu sont protégés par le droit d'auteur.
Il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé, et d’utiliser à titre gratuit ou non, sous quelque forme que ce soit, le contenu du site sans l'autorisation écrite préalable de l’association. Seul un usage à des fins strictement privées et éducatives dans le cadre scolaire peut être autorisé, après demande d’autorisation préalable, et mention du ou des auteurs concernés.


Liens & informations 
Les informations présentées dans ce site sont fournies sans garanties et n’engagent pas la responsabilité des auteurs. Les auteurs ne sont en rien responsables des informations ou commentaires publiés hors de leur contrôle et sur les sites auxquels il est fait référence. Ces informations ou commentaires sont donc de la seule responsabilité de ces sites, et ne peuvent faire l’objet de contrôles. Les liens vers et à partir du site de l’AICM n’engagent pas sa responsabilité.
Les auteurs se réservent le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de son site. Ils déclinent toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou de non disponibilité du service. 

Vie privée 
Les informations stockées dans cette base de données sont destinées à un usage strictement interne à l’auteur. Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à ASSOCIATION DES CONFÉRENCIERS, MAÎTRES DE CÉRÉMONIE ET DES MÉTIERS DE L’ÉVÉNEMENTIEL – AICM, 1158 Route d’Arribère, 40390 Saint Martin de Seignanx, France.

bottom of page